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Forfait Mobilités Durables : tous au boulot à vélo

par Damien Brunet, le 22 mai 2020

3 MIN DE LECTURE

Avec le Forfait Mobilités Durables, tous les salariés du public comme du privé peuvent faire subventionner leurs déplacements via des modes à faible émission, le vélo en tête. A vous la rapidité, à vous la liberté 🙂

Avec le Forfait Mobilités Durables, tous les salariés du public comme du privé peuvent faire subventionner leurs déplacements via des modes à faible émission, le vélo en tête. A vous la rapidité, à vous la liberté 🙂

[Mise à jour 05/01/2020] Le montant du Forfait Mobilités Durables sera porté à 500€ par an par salarié dans le secteur privé, dès le projet de loi de finances (PLF) 2021 présenté cet automne.

Gros plan sur l'arrière d'un vélo zoov en marche
Passez au forfait mobilités durables pour rembourser vos trajets domicile-travail

Le Forfait Mobilités Durables : une mesure qui tombe à pic

Le vélo, qui plus est électrique, était déjà le mode de transport le plus rapide en milieu urbain et aussi un facteur de bien-être au travail. Mode de déplacement distancié par excellence, voilà qu’aujourd’hui il s’impose comme un geste barrière à part entière et le véhicule à privilégier pour aller travailler 🚲

Le Forfait Mobilités Durables en bref

Jusqu’à 500€ par salarié par an (200€ dans le secteur public), exonéré de cotisations sociales pour l’employeur, non-soumis à l’impôt sur le revenu pour le salarié. Possibilité de dépasser ce seuil.

  • Pour des déplacements à vélo personnel ou en libre-service (y compris d’opérateurs privés comme Zoov), en trottinettes/ scooters électriques partagés, en covoiturage, autopartage électrique.
  • Cumulable avec un abonnement aux transports en commun, dans la limite du total de 500€ par an. Si la prise en charge de l’abonnement aux transports en commun dépasse les 500€ annuels, alors le Forfait Mobilités Durables du salarié est épuisé.
  • Achat d’équipement cycliste et réparations de son vélo personnel éligibles
  • Remplace automatiquement l’indemnité kilométrique vélo dans les entreprises qui l’avaient mise en place (référencées ici)
Exemple :
Louis est Bordelais et grand habitué du réseau de tram de la Métropole. En soirée et quand les beaux jours sont là, il passe l’essentiel de son temps à vélo partagé. Le Forfait Mobilités Durables lui permet de se faire financer ces deux usages : 50% de son abonnement transports (soit environ 250€ à Bordeaux) et 250€ (500€-250€) pour les autres mobilités à faible émission.

Comment le Forfait Mobilités Durables est-il versé ?

En cas d’utilisation de services de mobilité partagée comme les vélos électriques Zoov :

Si l’employeur met un moyen de paiement dédié à la disposition du salarié, la carte du salarié est créditée du montant prévu par le Forfait Mobilités Durables fixé par l’entreprise et utilisée directement pour le paiement des trajets en Zoov ou tout autre service de mobilité éligible.

Sans moyen de paiement dédié via son entreprise, l’utilisateur paie lui-même ses trajets avec sa carte bancaire personnelle et reçoit chaque mois le montant de sa subvention Forfait Mobilités Durables tel que fixé par l’entreprise.

Dans tous les cas, notamment si vous utilisez votre vélo personnel, le versement lié au Forfait Mobilités Durables apparaît directement sur votre fiche de paie mais il ne rentre pas dans le calcul de l’impôt sur le revenu 💸

Dois-je justifier mes déplacements pour bénéficier du Forfait Mobilités Durables ?

Cela dépend de ce qui est décidé en Comité Social et Economique (CSE) mais chez Zoov, nous nous basons sur une simple déclaration sur l’honneur pour l’obtention automatique d’une subvention annuelle de 400€ par salarié.

Les services de mobilité partagée permettent de s’affranchir des justificatifs :

Si l’employeur met un moyen de paiement dédié à la disposition du salarié, aucun justificatif n’est nécessaire puisque le salarié utilise cette carte directement pour payer son utilisation de tout service de mobilité éligible.

En l’absence de moyen de paiement dédié et si une preuve doit être apportée, le salarié peut obtenir une facture mensuelle auprès des opérateurs des services utilisés et se faire rembourser du montant prévu par le Forfait Mobilités Durables fixé par son entreprise.

Mettre le Forfait Mobilités Durables en place dans son entreprise

Les subventions c’est bien, encore faut-il que ce soit simple à mettre en oeuvre. Nous avons compilé un guide permettant de lancer le Forfait Mobilités Durables dans son entreprise en moins d’une semaine. Cliquez ici pour le consulter, il est à mettre entre les mains de toutes les Directions d’entreprise de France 😌